• Images Slider

    Fenêtres  –  Portes  – Volets

  • Images Slider

    NEUF
    RENOVATION

  • Mentions légales

    Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la
    confiance dans l’Économie Numérique
    nous vous informons que :

     

    Le site www.grange-fermetures.fr que vous consultez actuellement est la propriété de :

    Grange Fermetures
    1215 route de Vouchy
    F – 74540 SAINT SYLVESTRE

     

    Le directeur de la publication est Thierry GRANGE en sa qualité de gérant.

     

     

    Limitation de responsabilité

     

    L'utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d'utilisation et s'engage à les respecter. L'utilisateur du site internet "www.grange-fermetures.fr" reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site. L'utilisateur du site internet "www.grange-fermetures.fr" reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu'elle est en parfait état de fonctionnement. Les informations fournies par GRANGE FERMETURES le sont à titre indicatif, sans aucune valeur contractuelle. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

     

     

    Propriété intellectuelle

     

    La structure générale ainsi que les logiciels, textes, vidéos, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site sont la propriété exclusive de GRANGE FERMETURES ou de tiers ayant autorisé GRANGE FERMETURES à les utiliser. Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelle que personne que ce soit, sans l'autorisation express de GRANGE FERMETURES est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant sur le site web qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données, et dont GRANGE FERMETURES est producteur. Les marques de GRANGE FERMETURES et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos effectués à partir des éléments du site sans l'autorisation express de GRANGE FERMETURES est donc prohibée au sens du Code de la propriété intellectuelle. Les utilisateurs et les visiteurs du site internet ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l'autorisation express et préalable de GRANGE FERMETURES. GRANGE FERMETURES ne saurait être responsable de l'accès par les utilisateurs via les liens hypertextes mis en place dans le cadre du site internet en direction d'autres ressources.

     

     

    Données personnelles

     

    Lors de la navigation, certaines données telles que l'adresse IP, les caractéristiques du navigateur utilisé ou encore la provenance géographique de l'utilisateur peuvent être enregistrées à des fins statistiques. Toutefois, en cas de manquement aux conditions générales d'utilisation par l'utilisateur et notamment en cas de tentative d'intrusion ou de piratage, GRANGE FERMETURES se réserve le droit d'utiliser ces données afin d'entamer des poursuites judiciaires.

     

     

    Réalisation

     

    Webdesign :
    Web@ccess
    235 Avenue Alsace Lorraine
    73 000 Chambéry

     

    Développement :
    Web@ccess
    235 Avenue Alsace Lorraine
    73 000 Chambéry

     

    Hébergement :
    OVH
    2 rue Kellermann
    59100 Roubaix